REGLEMENT & SERVICES
Notre étang à la location dans l'Yonne : Un lieu privatisable, pensé pour des moments privilégiés.
Le domaine Insula Arunda, situé à Charbuy, proche d’Auxerre dans l’Yonne vous accueille dans un environnement naturel préservé, propice à la détente, au partage et à la convivialité.
Que ce soit pour une réunion de famille, un anniversaire, une journée entre proches, un séminaire, un événement professionnel ou un moment de cohésion d’équipe, le site est proposé à la location privative afin d’offrir à chaque occupant une expérience agréable dans un cadre authentique et soigné.
Afin de préserver la qualité du lieu, la sécurité des personnes et le respect de l’environnement, toute réservation implique l’acceptation pleine et entière du présent règlement.
Le locataire s’engage à en prendre connaissance avant son arrivée et à le faire respecter par l’ensemble des participants, invités et prestataires présents sur le site pendant toute la durée de l’occupation.
1 - Esprit du lieu
Insula arunda est avant tout un lieu de nature, de calme et de convivialité.
Son attractivité repose sur la qualité de son environnement, la tranquillité des lieux, le respect des aménagements et l’attention portée à chaque détail.
Chaque occupant est ainsi invité à profiter pleinement du site, dans un esprit responsable, respectueux et mesuré, compatible avec la vocation du lieu.
2 - Destination du site
Le domaine est destiné à accueillir, selon les conditions convenues lors de la réservation :
– réunions de famille
– anniversaires
– repas privés
– journées détente
– événements conviviaux
– séminaires
– réunions d’entreprise
– journées de cohésion
– réceptions privées ou professionnelles
– et plus largement toute activité compatible avec la configuration du site et son environnement.
Toute utilisation contraire à l’ordre public, à la sécurité, à la tranquillité des lieux ou à leur destination est strictement interdite.
3 - Réservation et acceptation du règlement
Toute réservation vaut acceptation sans réserve du présent règlement.
Le locataire s’engage à utiliser le site conformément aux conditions convenues, notamment en ce qui concerne :
– la nature de l’événement
– le nombre de participants
– les horaires
– les équipements éventuellement mis à disposition
– les activités autorisées
Le locataire demeure seul responsable des personnes qu’il accueille sur le site, qu’il s’agisse de ses invités, de sa famille, de collaborateurs, de prestataires ou de toute autre personne admise sous sa responsabilité.
4 - Accès au domaine
L’accès au site est réservé aux seules personnes autorisées dans le cadre de la réservation.
Le propriétaire se réserve le droit de refuser l’accès à toute personne non prévue, non déclarée ou dont la présence serait incompatible avec le bon déroulement de l’occupation.
Le locataire veille à ce que l’ensemble des personnes présentes adopte une attitude respectueuse des lieux, des installations, de l’environnement et du voisinage.
5 - Capacité d'accueil
Le nombre de participants doit impérativement rester conforme à la capacité maximale autorisée et communiquée lors de la réservation.
Cette capacité est déterminée en fonction de la configuration du site, de la nature de l’événement et
des exigences de sécurité.
Tout dépassement non autorisé pourra entraîner une limitation immédiate de l’accès, une facturation complémentaire ou, si nécessaire, l’arrêt anticipé de la mise à disposition.
6 - Horaires d'occupation
Le site est accessible dans les seuls créneaux convenus lors de la réservation.
Le locataire s’engage à respecter :
– l’horaire d’arrivée
– l’horaire de départ
– les éventuelles limitations relatives à la musique ou aux animations
– les conditions particulières éventuellement fixées pour l’événement
Afin de préserver la qualité du service et l’organisation générale du domaine, tout dépassement non autorisé pourra faire l’objet d’une facturation complémentaire.
7 - Respect du cadre naturel et des installations
Le domaine constitue un espace naturel privé dont la préservation est essentielle.
Chaque occupant s’engage à respecter avec le plus grand soin :
– les aménagements
– le mobilier
– les accès
– les abords de l’étang
– la végétation
– les arbres et plantations
– l’ensemble des équipements présents sur le site
Il est interdit de détériorer, déplacer ou modifier les installations sans autorisation préalable.
Le site devra être restitué dans un état conforme à celui constaté à l’arrivée.
8 - Propreté et remise en état
Le locataire s’engage à restituer le domaine propre, ordonné et débarrassé de tout apport lié à l’événement.
Avant son départ, il lui appartient notamment de :
– ramasser l’ensemble des déchets
– retirer tous les effets personnels et matériels apportés
– ranger les espaces utilisés
– remettre en place les équipements éventuellement déplacés
– vérifier qu’aucune dégradation ou anomalie ne subsiste
Tout nettoyage complémentaire, enlèvement de déchets, rangement ou remise en état rendu nécessaire après le départ pourra être facturé.
9 - Respect du voisinage et maîtrise des nuisances
Le charme du site repose également sur la sérénité de son environnement.
Le locataire s’engage à veiller à ce que son événement se déroule dans le respect du voisinage et de la tranquillité des abords.La musique, lorsqu’elle est autorisée, doit rester raisonnable et adaptée au cadre du lieu. Les nuisances sonores excessives, cris répétés, comportements bruyants, départs désordonnés ou toute animation troublant le calme des lieux sont interdits.
Le propriétaire pourra exiger à tout moment la réduction immédiate du volume sonore ou l’arrêt d’une animation si la situation l’impose.
10 - Sécurité générale
Le domaine est un espace extérieur en milieu naturel. À ce titre, il comporte certaines particularités nécessitant prudence et vigilance, notamment :
– la présence d’un plan d’eau
– des berges
– des chemins et surfaces irrégulières
– des zones naturelles non surveillées
– des conditions météorologiques susceptibles d’évoluer rapidement
Chaque occupant est tenu d’adopter un comportement prudent et responsable.
Le locataire est seul garant de la sécurité des participants pendant toute la durée de la location.
11 - Étang, berges et proximité de l’eau
L’étang et ses abords participent à l’identité et à l’élégance du site. Leur fréquentation exige une vigilance constante.
Sauf autorisation particulière, la baignade est interdite. Toute activité autour de l’eau ou sur l’eau doit être expressément validée au préalable.
L’accès aux berges et aux abords du plan d’eau se fait sous l’entière responsabilité des occupants, qui doivent faire preuve de prudence en toutes circonstances.
Le propriétaire ne pourra être tenu responsable d’un accident résultant d’un défaut de surveillance, d’une imprudence ou d’un usage non autorisé.
12 - Surveillance des enfants et des personnes vulnérables
Le site n’est pas un espace surveillé.
Les enfants doivent rester, en permanence, sous la surveillance effective d’un adulte responsable, en particulier à proximité :
– de l’eau
– des berges
– des zones de circulation
– des équipements de cuisson
– des installations temporaires
La même vigilance s’impose à l’égard des personnes âgées, fragiles ou vulnérables.
La responsabilité du propriétaire ne saurait être engagée en cas de défaut de surveillance.
13 - Activités soumises à autorisation préalable
Certaines activités ou installations ne peuvent être envisagées qu’avec accord préalable, notamment :
– musique amplifiée
– intervention d’un DJ ou d’un animateur
– barbecue, plancha ou brasero
– installation de tente, barnum ou structure légère
– présence d’animaux
– activités de loisirs spécifiques
– équipements temporaires
– prestataires extérieurs
Toute activité non déclarée ou non validée préalablement pourra être refusée le jour de
l’occupation.
13 bis - Pêche et utilisation halieutique du site
Lorsque la pêche est autorisée dans le cadre de la réservation ou d’une formule spécifique, elle doit être pratiquée dans le respect du lieu, du poisson, de l’environnement naturel et des consignes fixées par le propriétaire.
La pêche n’est autorisée que :
– dans les zones définies
– pendant les horaires autorisés
– pour les seules personnes expressément admises à cette activité
– selon les modalités convenues lors de la réservation
Sauf accord particulier du propriétaire, la pêche est pratiquée dans un esprit de loisir, de respect du milieu naturel et de préservation du cheptel piscicole.
Il appartient aux pêcheurs de faire preuve de prudence, de discrétion et de bon sens, tant pour leur propre sécurité que pour celle des autres occupants du site.
Selon les règles applicables au site, pourront notamment être imposés ou interdits :
– certains postes de pêche
– certains horaires
– certains types de lignes ou montages
– l’utilisation d’embarcations ou d’accessoires spécifiques
– l’amorçage excessif
– toute pratique jugée contraire à la bonne gestion du site
La pratique du No Kill est imposée, tout poisson capturé devra être manipulé avec soin et remis à l’eau dans les meilleures conditions.
À ce titre, il pourra être exigé :
– l’usage d’un tapis de réception adapté
– d’une épuisette appropriée
– d’hameçons adaptés
– d’un matériel permettant une manipulation rapide et respectueuse
– ainsi qu’une remise à l’eau immédiate dans de bonnes conditions
Toute maltraitance, négligence, prélèvement non autorisé, abandon de matériel, dépôt de déchets de pêche ou atteinte au milieu aquatique est strictement interdit.
Le locataire et les participants pratiquant la pêche reconnaissent que cette activité s’exerce sous leur entière responsabilité. Le propriétaire ne pourra être tenu responsable en cas d’accident, de chute, de blessure liée au matériel, de dommage entre participants, ou de perte, vol ou détérioration du matériel de pêche.
Le propriétaire se réserve le droit d’interdire immédiatement toute pratique ne respectant pas les règles du site, la sécurité des personnes, le bien-être du poisson ou la préservation de l’environnement.
14 - Feux, cuisson et sécurité incendie
Les feux au sol sont strictement interdits sur l’ensemble du domaine.
Les équipements de cuisson extérieurs ne sont admis qu’après validation préalable et doivent être utilisés dans le respect strict des consignes de sécurité.
Le locataire doit assurer une surveillance constante de tout barbecue, brasero, plancha ou appareil assimilé.
En cas de vent, de sécheresse, d’alerte particulière ou d’interdiction administrative, le propriétaire pourra interdire ou interrompre toute utilisation de feu ou de cuisson extérieure.
15 - Comportement attendu
Le domaine a vocation à accueillir des moments de qualité, dans une ambiance conviviale, soignée et respectueuse.
Sont strictement interdits :
– les comportements dangereux
– les dégradations
– les violences verbales ou physiques
– les propos injurieux
– l’état d’ébriété manifeste
– l’usage de stupéfiants
– toute attitude portant atteinte à la sécurité des personnes, au bon déroulement de l’événement ou à l’image du lieu
Le locataire répond du comportement de l’ensemble des personnes présentes sous sa responsabilité.
16 - Véhicules et stationnement
Les véhicules doivent être stationnés exclusivement dans les zones prévues à cet effet.
Il est interdit de circuler ou de stationner dans des secteurs non autorisés, de dégrader les sols, d’entraver les accès ou de gêner les circulations nécessaires à la sécurité.
Chaque utilisateur demeure responsable de son véhicule. Le propriétaire décline toute responsabilité en cas de vol, dégradation ou incident le concernant.
17 - Animaux
Les animaux ne sont admis qu’avec accord préalable.
Lorsqu’ils sont autorisés, ils doivent rester sous la maîtrise permanente de leur propriétaire, ne pas causer de nuisance, de gêne ou de dégradation, et ne présenter aucun risque pour les autres occupants.
Le ramassage des déjections est obligatoire.
18 - Dégradations et dommages
Toute dégradation causée au domaine, à ses aménagements, à ses équipements ou à son
environnement naturel sera intégralement à la charge du locataire.
Cela inclut les dommages causés directement ou indirectement par :
– le locataire
– ses invités
– les participants
– les enfants
– les animaux
– les prestataires intervenant à sa demande
Les frais de réparation, de remplacement, de nettoyage renforcé ou de remise en état pourront être retenus sur le dépôt de garantie ou facturés directement.
19 - Responsabilité et assurance
Le locataire est seul responsable de l’occupation du site pendant toute la durée de la réservation.
Il assume l’entière responsabilité :
– de ses invités
– des prestataires qu’il fait intervenir
– de l’usage des lieux
– du respect du présent règlement
– de tout dommage causé aux personnes, aux biens ou au site
Le propriétaire ne saurait être tenu responsable d’un défaut de surveillance, d’un accident lié à un comportement imprudent, d’un incident entre participants, d’un vol, d’une perte ou d’une détérioration d’effets personnels, ni des dommages causés aux véhicules ou aux biens apportés sur place.
Le locataire est invité à vérifier qu’il dispose d’une assurance responsabilité civile adaptée à la nature de l’événement organisé.
20 - Intempéries, aléas et force majeure
Le domaine étant situé en extérieur, son utilisation demeure soumise aux conditions météorologiques et aux aléas indépendants de la volonté du propriétaire.
En cas de risque pour la sécurité des personnes, pour la préservation du site ou en cas de contrainte extérieure particulière, certaines zones ou certaines activités pourront être limitées, suspendues ou interdites.
La sécurité et la préservation du lieu priment en toute circonstance.
21 - Non-respect du règlement
En cas de non-respect du présent règlement, le propriétaire pourra, selon la gravité des faits :
– demander une mise en conformité immédiate
– interdire certaines activités
– exclure une ou plusieurs personnes
– mettre fin de manière anticipée à la location
Dans une telle hypothèse, aucun remboursement ne pourra être réclamé.
Les frais éventuellement engagés du fait du non-respect du règlement resteront à la charge du locataire.
22 - Acceptation
Toute réservation, tout versement d’acompte, toute prise de possession des lieux ou toute présence sur le domaine valent acceptation pleine, entière et sans réserve du présent règlement.
Le locataire reconnaît en avoir pris connaissance et s’engage à le faire respecter par l’ensemble des personnes présentes sous sa responsabilité.
En réservant Insula Arunda, vous vous engagez à profiter du lieu dans le respect de son environnement, de ses installations, de la sécurité des personnes et de la tranquillité des abords.
Le locataire est responsable de ses invités, des éventuels prestataires, de la surveillance des enfants et de la restitution du site dans un état propre et conforme.